I/ Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

En vigueur au 09/02/2023

Modifié le 02/01/2024

Les présentes conditions générales d'utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par Franck PHOTHER et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l'Utilisateur ».

Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «Conditions Générales d'Utilisation (CGU) & Conditions Générales de Vente (CGV)».

Toute utilisation du site implique l'acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur.

En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès des services proposés par le site.

"www.ensoikigai.fr" se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.

Article 1 : Les mentions légales

L’édition et la direction de la publication du site www.ensoikigai.fr est assurée par Franck Phother, domicilié 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz Armainvilliers.

Numéro de téléphone : 06 08 55 24 45

Adresse e-mail : enso.ikigai@gmail.com.

L'hébergeur du site www.ensoikigai.fr est la société WIX.COM FRANCE SAS , dont le siège social est situé au 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS, avec le numéro de téléphone : 0892976598.

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.ensoikigai.fr permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

- Consultation des prestations disponibles

- Envoi d'un formulaire de contact pour toutes questions relatives aux prestations figurant sur le site www.ensoikigai.fr

- Consultation de la chaîne de podcasts "Cristal Carbone" sur les plateformes de diffusion Spotify, Deezer, YouTube (l'abonnement à ces services incombe intégralement à l'Utilisateur).

Le site internet propose les services suivants :

Réalisation et commercialisation de prestations de services sur mesure, comprenant des études et analyses confectionnées selon les spécifications de l’acheteur (données astrologiques personnelles et individuelles fournies au préalable par l’acheteur), avec à l'issue, selon option choisie conformément à l'un des trois points suivants :

Délivrées en format numérique final uniquement, dédiées à la lecture individuelle, et au développement personnel. A l’issue de sa commande, le client recevra un mail de confirmation, et sera livré d’un fichier numérique sous 7 jours ouvrables sur l’adresse électronique qu’il aura renseigné au préalable.
Font l'objet d'une consultation orale uniquement, pour une durée consultable dans le détail de contenu de la prestation, sans délivrance d'un support numérique. Il sera convenu avec le client d'une date et d'un créneau horaire précis pour une visioconférence via Zoom ou en présentiel au 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz Armainvilliers.
Font l'objet d'une consultation orale ainsi que la délivrance d'un support numérique, et dédiées à la lecture individuelle, et au développement personnel. A l’issue de sa commande, le client recevra un mail de confirmation, et sera livré d’un fichier numérique sous 15 jours ouvrables sur l’adresse électronique qu’il aura renseigné au préalable. Il sera convenu avec le client d'une date et d'un créneau horaire précis pour une consultation orale via visioconférence via Zoom ou en présentiel au 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz Armainvilliers, pour une durée consultable dans le détail de contenu de la prestation.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email, lors d'un envoi de formulaire de contact.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n'engage pas la responsabilité de www.ensoikigai.fr. Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse email de l’éditeur communiqué à l’ARTICLE 1.

ARTICLE 3 : Collecte des données

Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro DPO-129206.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :

· par mail à l'adresse email enso.ikigai@gmail.com

· via un formulaire de contact ;

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

La marque AstroLab P2A® est une marque déposée par Franck PHOTHER auprès de l’INPI. Les fichiers numériques (objet de la commande de l’acheteur livré par le vendeur), dans leur contenu, leur mise en page, leurs illustrations et leur format, font également l’objet d’un dépôt par Franck PHOTHER auprès de l’INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque et du support numérique, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

L'Utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s'engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site www.ensoikigai.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site www.ensoikigai.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

Le site www.ensoikigai.fr ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

ARTICLE 6 : Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.ensoikigai.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

ARTICLE 7 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site www.ensoikigai.fr. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent.

L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site www.ensoikigai.fr.

En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte.

L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies.

A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées.

L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente

En cas de litige entre le client et M.PHOTHER Franck, le droit applicable est le droit français. Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige. En l'occurrence, si une contestation ou un différend venait à survenir à l'occasion de l'interprétation, de l'exécution des présentes conditions générales d'utilisation et de ventes, et ne pouvait être réglé à l'amiable, il est fait attribution de juridiction au Tribunal Judiciaire de Melun (77), seul compétent pour régler ce litige.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

II/ Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions générales de vente :

Entre

l’auto-entreprise Franck PHOTHER immatriculée sous le numéro siret 91159856300011 (le vendeur), (contact : enso.ikigai@gmail.com)
et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits numériques (l’acheteur), il a été exposé et convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : Objet et Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques effectuées sur la boutique du site www.ensoikigai.fr et sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et le vendeur. M. Franck PHOTHER se réserve la possibilité de modifier les présentes à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur son site internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site internet de l’entreprise à l’adresse suivante www.ensoikigai.fr.

Le client déclare et reconnaît avoir une parfaite connaissance des dites CGV avant de procéder à la commande. Le passage d’une commande sur le site vaut adhésion pleine et entière, sans réserve, de ces CGV, le client devant cocher la case « J'ai lu et compris les CGU et CGV, et je les accepte. » avant de procéder au paiement. Toute vente sera régie de plein droit par les présentes CGV.

ARTICLE 2 : Caractéristiques essentielles des produits et services vendus

Le site www.ensoikigai.fr permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

- Consultation des prestations disponibles

- Envoi d'un formulaire de contact pour toutes questions relatives aux prestations figurant sur le site www.ensoikigai.fr

- Consultation de la chaîne de podcasts "Cristal Carbone" sur les plateformes de diffusion Spotify, Deezer, YouTube (l'abonnement à ces services incombe intégralement à l'Utilisateur).

Le site internet propose les services suivants :

Délivrées en format numérique final uniquement, dédiées à la lecture individuelle, et au développement personnel. A l’issue de sa commande, le client recevra un mail de confirmation, et sera livré d’un fichier numérique sous 7 jours ouvrables sur l’adresse électronique qu’il aura renseigné au préalable.
Font l'objet d'une consultation orale uniquement, pour une durée consultable dans le détail de contenu de la prestation, sans délivrance d'un support numérique. Il sera convenu avec le client d'une date et d'un créneau horaire précis pour une visioconférence via Zoom ou en présentiel au 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz Armainvilliers.
Font l'objet d'une consultation orale ainsi que la délivrance d'un support numérique, et dédiées à la lecture individuelle, et au développement personnel. A l’issue de sa commande, le client recevra un mail de confirmation, et sera livré d’un fichier numérique sous 15 jours ouvrables sur l’adresse électronique qu’il aura renseigné au préalable. Il sera convenu avec le client d'une date et d'un créneau horaire précis pour une consultation orale via visioconférence via Zoom ou en présentiel au 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz Armainvilliers, pour une durée consultable dans le détail de contenu de la prestation.

ARTICLE 3 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La TVA est non applicable conformément à l’article 293 B du C.G.I. N° siret 91159856300011. (code des auto-entrepreneurs)

M. PHOTHER Franck se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 4 : Délai de disponibilité des produits

Pour les produits et services achetés, livrables en format numérique, sont rendus disponibles sous 7 jours ouvrables, fichier joint à un courrier électronique envoyé par le vendeur à l’acheteur.

Pour les services achetés, hors produits au format numérique, de type consultations orales, sont effectués après accord mutuel entre le vendeur et l'acheteur sur une date et un créneau horaire, pour une durée définie par le détail contenu dans la présentation de la prestation. Les consultations peuvent se faire soit par visioconférence via Zoom, soit en présentiel au 6 boulevard Aristide Briand, 77220 Gretz-Armainvilliers.

ARTICLE 5 : Commande

Pour passer une commande sur notre site, choisissez vos formules et ajoutez-les au panier. Validez le contenu de votre panier.

En validant le paiement, vous acceptez les conditions suivantes : « Nota: conformément à l'application des CGV et de la loi sur les contenus numériques fournis sur un support immatériel, toute transaction effectuée sur le site est définitive, et ne peut faire l'objet d'un quelconque remboursement total ou partiel, ni d'un droit de rétractation. En acceptant le paiement, l'utilisateur renonce donc à son droit de rétractation et accepte en totalité les modalités de vente. »
Validez votre paiement.

Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l’adresse mail que vous aurez indiqué au préalable lors du paiement.

ARTICLE 6 : Livraison

Les prestations de services faisant l’objet d’un produit numérique finalisé, vendues sur le site www.ensoikigai.fr sont disponibles uniquement lors de l’envoi par mail de la part du vendeur à l’acheteur.

Les prestations de services faisant l'objet d'une consultation orale, vendues sur le site www.ensoikigai.fr, sont disponibles uniquement à la date et à l'heure de RDV fixé préalablement entre le vendeur est l'acheteur par accord mutuel.

ARTICLE 7 : Modalités de paiement

Le règlement des articles via le site internet www.ensoikigai.fr se fait par carte bancaire. Pour des raisons de sécurité évidentes, le choix a été fait de se rapprocher de professionnels en matière de gestion de paiement sur internet et de leur confier la gestion des transactions financières dans le cadre des achats de nos articles.
En d’autres termes, lorsque vous achetez sur le site www.ensoikigai.fr, nous ne disposons pas de vos données bancaires, nous nous reposons uniquement sur Stripe pour les paiements par carte bancaire. Eux seuls ont la tâche d’assurer la transaction avec votre carte, votre compte bancaire.
Stripe est certifié PCI niveau 1, le niveau de sécurité le plus élevé, c’est à dire qu’il protège les données concernant les cartes bancaires contre le vol et toute utilisation frauduleuse.
Le paiement intégral de la commande est exigé dès lors qu’un panier est validé.

ARTICLE 8 : Droit de rétractation

Conformément à la loi (article L.221-28 du Code de la consommation), le droit de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur avant la fin du délai de rétractation (les fichiers numériques sont exécutés et finalisés sous 7 jours ouvrables), et renoncement exprès à son droit de rétractation.

L'Utilisateur peut toutefois disposer de son droit de rétractation de 14 jours concernant les prestations de services ne concernant QUE les consultations orales sans délivrance de fichier numérique, et ce avant la date et l'heure du RDV fixées entre le vendeur et l'acheteur préalablement par accord mutuel.

ARTICLE 9 : Conditions et délais de remboursement

Aucun remboursement n’est possible pour un service déjà acheté.
M. PHOTHER Franck peut en revanche effectuer un remboursement en cas d’achat en double du client.

ARTICLE 10 : Réclamations

Toute réclamation est à adresser par voie électronique à : enso.ikigai@gmail.com

ARTICLE 11 : Propriété intellectuelle

Tous les commentaires, images, illustrations de notre site sont exclusivement réservés à M. PHOTHER Franck. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, toute utilisation est interdite sauf à usage strictement privé.

Sans autorisation préalable, toute reproduction de notre site, qu’elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.

M. PHOTHER Franck conserve la propriété intellectuelle des ressources achetées.

Article 12 : Responsabilité

Conformément à l’article 1147 du Code civil, est engagée la responsabilité contractuelle de plein droit à votre égard en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat conclu.
Toutefois, la responsabilité contractuelle de M. PHOTHER Franck ne peut être engagée dans les situations mentionnées ci-dessous :

cas de la force majeure ;
fait étranger qui ne peut nous être imputable ;
les photographies de notre site n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient donc engager notre responsabilité.

ARTICLE 13 : Données à caractère personnel (voir notre Politique de Confidentialité)

Certaines informations relatives au client nous seront transmises (à savoir le nom, prénom, adresse postale, courriel, date et lieu de naissance, numéro de téléphone) et ce, afin de permettre le traitement des commandes et la bonne exécution des prestations, ainsi que l’édition de factures.
Les informations relatives au client ne seront jamais transmises à des tiers.
Le site assure au client une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Le client exerce ce droit par mail à enso.ikigai@gmail.com

ARTICLE 14 : Juridiction compétente et droit applicable

ARTICLE 15 : Conditions et termes d’utilisation de nos ressources.

Ces produits sont uniquement destinés à une utilisation personnelle. Cela signifie que :

Vous pouvez photocopier et distribuer tout ou partie d'un fichier PDF pour un usage personnel ou récréatif, tant qu’il n’est pas destiné à des fins de transactions commerciales, de publicité pour quelconques projets ou travaux d’exploitation à but lucratif.
Vous ne pouvez pas copier et coller le texte ou extraire ni illustrations ni ressources provenant des fichiers numériques envoyés par M.PHOTHER Franck, ni les utiliser en votre nom, à des fins de publications en ligne sur internet ou des réseaux sociaux, ou tout autre forme de médias, sans en informer et obtenir l’accord de M. PHOTHER Franck au préalable.
Vous ne pouvez vous substituer à l’auteur ni au vendeur M. PHOTHER Franck, d’une quelconque exploitation totale ou partielle des textes et illustrations, graphiques, données, concepts, mise en page, par la modification ou l’altération d'un fichier numérique original délivré par M.PHOTHER Franck.

La marque AstroLab P2A® est une marque déposée par Franck PHOTHER auprès de l’INPI. Les fichiers numériques (objets de la commande de l’acheteur livré par le vendeur), dans leur contenu, leur mise en page, leurs illustrations et leur format, font également l’objet d’un dépôt par Franck PHOTHER auprès de l’INPI. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque et du support numérique, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.